1. Présentation
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site www.becote.fr, exploité par Coralie Hardel, auto-entrepreneure inscrite sous le numéro SIRET 990 013 161 00015, domiciliée au 1 rue du Clos Le Roi, 14250 Audrieu. Toute commande passée sur le site implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
2. Produits
Bécote propose à la vente des objets de décoration, dont certains peuvent être personnalisés à la demande du client. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article livré. Certaines produits du fait de leur matière et/ou de la personnalisation, peuvent être légèrement plus foncé ou plus clair que sur les photos.
3. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont précisés lors de la validation du panier.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
4. Commandes
Toute commande constitue une acceptation des prix, descriptions et présentes conditions de vente. Bécote se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude. Bécote se réserve également le droit d'annuler une commande en cas de rupture de stock, de manque de matière premières ou d'impossibilité de fabrication. Le client sera informé dans les plus brefs délais et intégralement remboursé du montant de la commande.
5. Personnalisation
Pour les produits personnalisables, le client doit fournir les informations nécessaires (texte, couleur, motif...). Aucune modification ne sera possible après validation de la commande.
6. Délais de fabrication et livraison
Le délai de fabrication varie de 2 à 10 jours ouvrés selon les produits. Les délais de livraison dépendent du mode choisi lors de la commande. Bécote ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.
7. Livraison
Livraison en France métropolitaine uniquement. Pour toute commande internationale, merci de contacter contact@becote.fr.
Les erreurs d’adresse relèvent de la responsabilité du client.
8. Rétractation et retours
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés. Pour les autres produits, le client dispose de 14 jours pour exercer ce droit, à ses frais, sous réserve que le produit soit intact et non utilisé.
9. Paiement
Les paiements sont acceptés par carte bancaire ou virement bancaire. La commande est confirmée uniquement après réception du paiement.
10. Responsabilité
Bécote ne saurait être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation, utilisation non conforme et/ou mauvaise manipulation du produit. Les produits proposés par Bécote sont des objets destinés à un usage décoratif, ornemental. Ils ne constituent pas des jouets et ne sont pas conçus pour être manipués par des enfants.
En cas de produit défectueux, le client doit signaler le problème sous 48h avec justificatif photo.
11. Données personnelles
Les données collectées servent uniquement à la gestion des commandes et au suivi de la relation client. Ces données sont conservées de manière sécurisée et ne sont accessibles qu'à Bécote et à ses prestataires intervenant dans le processus de commande (ex : transporteurs, prestataires de paiement, ...) Bécote s'engage à ne jamais vendre, ni louer ces données à des tiers. Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD), le client peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) à l’adresse contact@becote.fr.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (visuels, textes, logo, créations) sont la propriété exclusive de Coralie Hardel. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis après tentative de résolution amiable.
Propriétaire du site : Bécote Auto-entreprise de Coralie Hardel SIRET : 990 013 161 00015 Siège social : 1 rue du Clos Le Roi, 14250 Audrieu, France Email : contact@becote.fr Responsable de publication : Coralie Hardel Hébergement du site : o2switch - Propriété intellectuelle : L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, marques, etc.) est la propriété exclusive de Bécote, et Coralie Hardel sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Protection des données personnelles : Les informations collectées lors des commandes ou de l’inscription sont nécessaires à la gestion et à la livraison des produits. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : contact@becote.fr